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Marques déposées par des vignobles chateau des landes
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Enclos divin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Enclos divin
des vignobles chateau des landes, EARL

Numéro de dépôt :
4322435
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2026
Enclos divin de des vignobles chateau des landes

Présentation de la marque Enclos divin

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2016 par des vignobles chateau des landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Enclos divin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est des vignobles chateau des landes, EARL domicilié(e) 5 lagrenière - 33570 - LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES, M. daniel lassagne domicilié(e) 5 lagrenière - 33570 - LUSSAC - France.

La marque Enclos divin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enclos divin arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

des vignobles chateau des landes a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MALTUS


des vignobles chateau des landes, EARL - 5 lagrenière - 33570 - LUSSAC - France


EARL DES VIGNOBLES DU CHATEAU DES LANDES, M. daniel lassagne - 5 lagrenière - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.